François Roussel

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De: ROUSSEL (François, Georges, André)
Objet:
notaires associés
membres de la société d'exercice libéral par actions simplifiée « LES NOTAIRES DU QUAI VOLTAIRE »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000047558965(source JORF)
nomination
18 Mai 202318/05/2023
De: ROUSSEL (François, Georges, André)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée « LES NOTAIRES DU QUAI VOLTAIRE »
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000047558965(source JORF)
cessation de fonction
18 Mai 202318/05/2023
De: Roussel François
Objet:
au grade de major de réserve
date_debut="2018-12-01"
INTJ1828104S(source BOMI)
promotion
16 Mai 201916/05/2019
De: ROUSSEL (François, Georges, André)
Objet:
notaires salariés au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée LES NOTAIRES DU QUAI VOLTAIRE
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000033935799(source JORF)
nomination
28 Janvier 201728/01/2017
De: Roussel (François, Yves)
président d'une association de Français de l'étranger, maître de conférences (Japon) ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et du développement international
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="27"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et du développement international"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000033385452(source JORF)
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: ROUSSEL (François, Georges, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François ROUSSEL et Gilles ROY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Descartes (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000033193309(source JORF)
cessation de fonction
06 Octobre 201606/10/2016
De: Roussel (Francois, Jean, Marcel)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031879229(source JORF)
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Roussel (François, Raoul, Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux de Limoges
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut="2016-02-05"
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux de Limoges"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000031585875(source JORF)
admission
09 Décembre 201509/12/2015
De: Roussel, François
Objet:
au grade d'adjudant-chef de réserve
Groupe:
Commandement de la gendarmerie pour la Nouvelle-Calédonie et les Îles Wallis-et-Futuna
date_debut="2013-12-01"
INTJ1319138S(source BOMI)
promotion
17 Mars 201417/03/2014
De: Roussel (François, Jean, Marcel)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armement
Pour le grade d'officier principal
Les officiers
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
JORFTEXT000028388468(source JORF)
promotion
27 Décembre 201327/12/2013
De: ROUSSEL François
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
Groupe:
Commandement de la gendarmerie de la Nouvelle-Calédonie
date_debut="2011-12-01"
IOCJ1122608S(source BOMI)
promotion
28 Août 201228/08/2012
De: Roussel (François, Louis, Henri)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2010-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000022160644(source JORF)
nomination
04 Mai 201004/05/2010
De: Roussel (François)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2008
Au titre de la filière MP
Composition française
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
JORFTEXT000018623195(source JORF)
nomination
12 Avril 200812/04/2008
De: Roussel (François)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2007
Au titre de la filière MP
Composition française
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
JORFTEXT000000463644(source JORF)
nomination
27 Avril 200727/04/2007
De: Roussel (François)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2006
Au titre de la filière MP
Composition française
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
JORFTEXT000000242640(source JORF)
nomination
06 Avril 200606/04/2006
De: Roussel (François, Jean, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des officiers du corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier de 2e classe
Les officiers de 3e classe
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2005-08-01"
corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000419980(source JORF)
nomination
30 Novembre 200530/11/2005
De: Roussel (François)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2005
Au titre de la filière MP
Composition française
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
JORFTEXT000000444113(source JORF)
nomination
16 Mars 200516/03/2005
De: Roussel (François, Jean, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier de 3e classe
Les aspirants
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
date_debut="2004-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000806517(source JORF)
nomination
07 Novembre 200407/11/2004
De: Roussel (François)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2004
Au titre de la filière MP
Composition française
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
JORFTEXT000000247920(source JORF)
nomination
03 Mars 200403/03/2004
De: Roussel (François, Georges, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Descartes (Indre-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000000244304(source JORF)
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Roussel (François)
sergent, 9568020181, DPMAT, RTNE
Objet:
aux écoles de formation des officiers des corps techniques et administratifs
I. - Concours sur épreuves
CTA armement
a) Concours sciences
Groupe:
Service de santé des armées
JORFTEXT000000420705(source JORF)
admission
19 Juillet 200319/07/2003
De: Roussel (François)
Objet:
à la suite des épreuves écrites
classés par concours et par ordre alphabétique
B. - Concours sciences
Série n° 2
sergent, 9568020181, DPMAT, RTNE
Groupe:
Service de santé des armées
concours
JORFTEXT000000413668(source JORF)
admissibilité
09 Juillet 200309/07/2003
De: Roussel (François)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2003
Au titre de la filière MP
Composition française
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
JORFTEXT000000418236(source JORF)
nomination
22 Mars 200322/03/2003
De: Roussel (François, Georges, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Roussel, Philippe Robineaud, Dominique Favreau et Isabelle Bernuau, notaires associés
notaire
notaire_residence="Verrières (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
JORFTEXT000000781279(source JORF)
cessation de fonction
07 Décembre 200207/12/2002
De: Roussel (François)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2002
Au titre de la filière MP
Composition française
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
JORFTEXT000000227045(source JORF)
nomination
09 Mars 200209/03/2002
De: François Roussel
Objet:
inspecteur général de l'agriculture (tour extérieur)
Groupe:
Inspection générale de l'agriculture
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000000591830(source JORF)
nomination
12 Janvier 200212/01/2002
De: Roussel (François)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2001
Au titre de la filière MP
Composition française
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
JORFTEXT000000405258(source JORF)
nomination
14 Mars 200114/03/2001
De: Roussel (François, Raoul, Marcel)
ancien député de la Dordogne, maire de Neuvic-sur-l'Isle ; 26 ans d'activités professionnelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000400583(source JORF)
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Roussel (François)
Objet:
correcteurs titulaires des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 2000
Au titre de la filière MP
Composition française
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
JORFTEXT000000582105(source JORF)
nomination
10 Mai 200010/05/2000
De: Roussel (François, Gabriel, Antoine)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="1999-08-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
JORFTEXT000000762316(source JORF)
nomination
22 Octobre 199922/10/1999
De: Roussel (François)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1999
Au titre des deux filières MP et PC
Composition française
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
suppleant
JORFTEXT000000394557(source JORF)
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Roussel (François, Régis, Patrick, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste de réserve
Les pharmaciens chimistes aspirants de réserve
Fraction de contingent 1991/08
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1998-10-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien chimiste"
armee_grade_precedent="Pharmaciens chimistes aspirants"
JORFTEXT000000394112(source JORF)
nomination
13 Mars 199913/03/1999
De: Roussel (François, Gabriel, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
1. ECOLE SPECIALE MILITAIRE
Les aspirants
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
Armée de terre
date_debut="1998-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000374751(source JORF)
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De: Roussel (François, Philippe, Yvon)
maréchal des logis, arme blindée et cavalerie. Chevalier du 21 juin 1984
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-06-21"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000000374478(source JORF)
promotion
07 Mai 199807/05/1998
De: Roussel (François)
contrôleur des douanes
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale de Champagne-Ardenne
Groupe:
Direction régionale de Champagne-Ardenne
JORFTEXT000000739627(source JORF)
nomination
14 Février 199814/02/1998
De: Roussel (François, J., M.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Management et systèmes d'information
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000740142(source JORF)
admission
12 Février 199812/02/1998
De: Roussel (François)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1997
au titre des deux options MP et PC
Composition française
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
suppleant
JORFTEXT000000564982(source JORF)
nomination
18 Avril 199718/04/1997
De: Roussel (François, G., A.)
Objet:
à l'Ecole spéciale militaire de Saint-Cyr à la suite des concours de 1996
LISTE PRINCIPALE
Le nombre maximum de places offertes aux jeunes filles, fixé par l'arrêté ministériel du
25 janvier 1996
ayant été honoré par des candidates mieux classées, Louberssac Stéphanie (classée 70e) ne peut être inscrite en liste principale. Elle réintégrera cette liste en cas de désistement d'une des candidates y figurant
Concours Lettres et sciences humaines
Groupe:
École spéciale militaire de Saint-Cyr
ecole
JORFTEXT000000744757(source JORF)
admission
13 Août 199613/08/1996
De: Roussel (François)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1996
Au titre des deux options M' et P'
Composition française
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
suppleant
JORFTEXT000000192102(source JORF)
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Roussel (François)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1995
Au titre des deux options M' et P'
Composition française
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
suppleant
JORFTEXT000000552285(source JORF)
nomination
13 Avril 199513/04/1995
De: Roussel (François, Georges, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Alain Lochon et Jean-Pierre Robineaud, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Verrières (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
JORFTEXT000000184384(source JORF)
nomination
17 Août 199417/08/1994
De: Roussel (François, Georges, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="La Villedieu-du-Clain (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
JORFTEXT000000184384(source JORF)
cessation de fonction
17 Août 199417/08/1994
De: Roussel (François, Marie)
premier maître
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000183007(source JORF)
nomination
03 Mai 199403/05/1994
De: Roussel (François)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1994
Au titre des deux options M' et P'
Composition française
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
suppleant
JORFTEXT000000364367(source JORF)
nomination
30 Mars 199430/03/1994
De: Roussel (François)
Objet:
correcteurs suppléants des épreuves écrites du concours d'admission à l'Ecole polytechnique en 1993
Au titre des deux options M'et P'
Composition française
Groupe:
Ecole polytechnique
ecole
suppleant
JORFTEXT000000529091(source JORF)
nomination
04 Juin 199304/06/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.